Second Congrès québécois de droit constitutionnel 2007
L’évolution du droit constitutionnel au Canada et au Québec: un retour aux sources
UNIVERSITÉ LAVAL
Vendredi le 11 mai 2007
Pavillon Alphonse-Desjardins, Salle Hydro-Québec
PROGRAMME
MOTS DE BIENVENUE
(9 h 00-9 h 15)
Pierre LEMIEUX, Doyen de la Faculté de droit de l’Université Laval
Daniel TURP, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal (en congé), député de Mercier à l’Assemblée nationale et président de l’Association québécoise de droit constitutionnel
Eugénie BROUILLET, professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université Laval et vice-présidente de l’Association québécoise de droit constitutionnel
ALLOCUTION D’OUVERTURE
(9 h 15-9 h 45)
Andrée LAJOIE, professeure émérite à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
PREMIÈRE SÉANCE DE TRAVAIL
(9 h 45-11 h 00)
Le rôle des tribunaux dans l’évolution du droit constitutionnel
et l’application des principes sous-jacents
Sous la présidence de Alexandre CLOUTIER, député de Lac-Saint-Jean à l’Assemblée nationale et doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval
Stéphane BERNATCHEZ, professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
Danielle PINARD, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
PAUSE
(11 h 00-11 h 15)
DEUXIÈME SÉANCE DE TRAVAIL
(11 h 15-12 h 30)
Les sources du droit constitutionnel en matière autochtone
Sous la présidence de Ghislain OTIS, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval
Me Pierre-Christian LABEAU, Ogilvy Renault, Québec
Me Nadir ANDRÉ, Nadir André avocats, Wendake
DÉJEUNER
(12 h 30-14 h 00)
Salle à dîner Le Cercle du pavillon Desjardins
TROISIÈME SÉANCE DE TRAVAIL
(14 h 00-15 h 15)
L’influence du droit international sur les sources du droit constitutionnel
Sous la présidence de Charles-Emmanuel CÔTÉ, professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université Laval
France HOULE, professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Me Gib VAN ERT, Hunter Litigation Chambers, Vancouver
PAUSE
(15 h 15- 15 h 30)
QUATRIÈME SÉANCE DE TRAVAIL
(15 h 30-16 h 45)
La contractualisation du droit constitutionnel ?
Sous la présidence de Guy TREMBLAY, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval
Me Marc-Antoine ADAM, directeur de la réflexion stratégique au Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes du gouvernement du Québec
Johanne POIRIER, professeure à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles
ALLOCUTION DE CLÔTURE
(16h45 à 17h00)
Nicole DUPLÉ, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval
PAUSE
(16 h 45- 17h00)
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES
(17 h 00-17 h 30)
Séance de clôture
(19 h 00-22 h 00)
Au restaurant Le Parlementaire de l’Assemblée nationale
Sous la présidence de Henri BRUN, président honoraire de l’Association québécoise de droit constitutionnel, professeur émérite et associé à la Faculté de droit de l’Université Laval
COCKTAIL
(19 h 00-20 h 00)
BANQUET
(20 h 00- 22 h 00)